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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT
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BIO WAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO WAY
FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3504234
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
BIO WAY de FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIO WAY

Déposée le 15 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO WAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT domicilié(e) BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT domicilié(e) BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO WAY est expirée depuis le 15 juin 2017.

FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOWEO , EXOJET Nettoyeur Haute Pression , VALOR'SOL , CLIWAY , COLEOS , TECHSOL , BIOWEO , CALDEIS


FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT SARL - BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France


FRANCE CHINE DEVELOPPEMENT - BAT 2, RUE LAVOISIER, ZAC DE LA PIDELLERIE,37270 VERETZ - 37270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-29

Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507864 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; machine à laver ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage mical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.